TERRES DOREES
Présentation de la marque TERRES DOREES
Déposée par voie électronique le 10 mai 2016 par monsieur JEAN PAUL BRUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRES DOREES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TERRES DOREES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270826.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES DOREES arrivera à expiration en date du 10 mai 2026.
JEAN PAUL BRUN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22
Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35